Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT MOBILIER ILLUSTRE 3 POM
Société CORTEEL & GIELLY (S.A.R.L)

Numéro de dépôt :
1734807
Date de dépôt :
28/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2000
LE PETIT MOBILIER ILLUSTRE 3 POM de Société CORTEEL & GIELLY (S.A.R.L

Présentation de la marque LE PETIT MOBILIER ILLUSTRE 3 POM

Déposée le 28 juin 1990 par Société CORTEEL & GIELLY (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT MOBILIER ILLUSTRE 3 POM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société CORTEEL & GIELLY (S.A.R.L), domicilié(e) La Forge - IVOY LE PRE, 18380 LA CHAPELLE D'ANGILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne GIELLY - France.

La marque LE PETIT MOBILIER ILLUSTRE 3 POM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT MOBILIER ILLUSTRE 3 POM est expirée depuis le 28 juin 2000.

Société CORTEEL & GIELLY (S.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes : PEEK-A-BOO LE PETIT MOBILIER ILLUSTRE


Société CORTEEL & GIELLY (S.A.R.L) - La Forge - IVOY LE PRE, 18380 LA CHAPELLE D'ANGILLON - France


Madame Anne GIELLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

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